Responsable de publication & création
La Huguenoterie
50 rte de St André
27220 Jumelles
SIRET 440 275 923 00017
SAS au Capital de 32000 euros
tel: 02.32.37.50.06
lahuguenoterie@outlook.fr
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, tous les éléments, marques, dénominations, photographies, dessins, modèles, logos, graphiques, codes couleurs, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive des entités concernées de La Huguenoterie ou de ses partenaires ou fournisseurs, celle-ci ou ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. La reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle, sauf autorisation préalable et écrite de La Huguenoterie.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le présent site. La Huguenoterie n’exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et dégage toute responsabilité dans le cas où ce contenu contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Responsabilité
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Les photos illustrant le site ne présentent aucun caractère contractuel. La Huguenoterie ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La Huguenoterie se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant le site www.lahuguenoterie.fr